REGLEMENT INTERIEUR
Association F.R.A.G
Chapitre 1 : conditions générales
Article 1.1
Le règlement intérieur a pour vocation de définir les règles de fonctionnement de l’association F.R.A.G.
Article 1.2
Le règlement intérieur est porté à la connaissance des membres de la F.R.A.G au moment de leur adhésion et demeure accessible à la consultation sur le forum de l'association,
Article 1.3
Le règlement intérieur peut faire l'objet de modifications en cours d'année, qui prendront effet dès qu'elles auront été acceptées par le Conseil d'administration. Ces modifications seront portées le plus rapidement possible à la connaissance des adhérents.
Article 1.4
L'exercice annuel de l'association F.R.A.G est calqué sur l'année civile. Il prendra effet le premier janvier de chaque année et se terminera le 31 décembre.
Chapitre 2 : Adhésion à l'association F.R.A.G
Article 2.1
Toute personne, morale ou physique, qui souhaite adhérer à l'association F.R.A.G doit remplir une demande d'adhésion, signé le règlement intérieur de l'association F.R.A.G, fournir une photocopie de sa carte d’identité, prendre connaissance et de respecter la charte rédigé par la FFA, en y joignant le paiement de la cotisation en vigueur.
Article 2.2
L’adhérent accepte, sans restriction, le présent règlement intérieur, ainsi que la Charte de l'Airsoft rédigé par la FFA.
Article 2.3
Dans la charte de la FFA chaque membre s'engage,
à Utiliser des répliques dont la puissance est inférieure au seuil légal autorisé
Hors des terrains de jeux, transporter mes répliques, sécurisées, sous housses, fourreaux ou valises,
Ne jouer que sur des terrains dûment autorisés par leurs propriétaires ou représentants,
Signaler, par la pose de panneaux d’information et balisage, le déroulement d’une OP,
Adapter la puissance de mes répliques aux souhaits des organisateurs,
Ne jamais enlever mes lunettes de sécurité sur les zones de jeux,
Annoncer, en cours de parties, toutes les billes qui me toucheront,
Respecter les règles du jeu et les décisions des marshals,
Neutraliser mes répliques dés la fin du jeu,
Remettre en état les lieux qui m’ont accueilli,
Article 2.4
Pour le bon fonctionnement de l'association chaque membre se doit de venir au minimum à 1 parties officiel de l'association FRAG par mois qui seront publiées sur le forum dans la rubrique " les prochaines parties officielles " chaque membre devra donc suivre régulièrement le Forum et devra participer et être présent sur chaque événement organisé par la l'association FRAG.
Article 2.5
Le Conseil d'Administration a toute autorité pour décider de sanctions envers les adhérents ne respectant pas le présent règlement intérieur, notamment pour non-paiement de la cotisation, ou ayant eu des actions pouvant nuire au bon fonctionnement de l'association. Ces sanctions peuvent aller de l’avertissement, suppression des fonctions exercé se cas échéant,radiation temporaire et jusqu'à la radiation définitive sans remboursement
Chapitre 3 : Cotisations
Article 3.1
Pour être membre de l'association F.R.A.G, il faut s’acquitter d’une cotisation annuelle. Son montant est fixé par le Conseil d'administration et soumis à acceptation lors de l'assemblée générale ordinaire.
Article 3.2
La première cotisation est payable lors de l'inscription, qui interviendra début Janvier jusqu'à Fin février. Elle déclenchera les avantages membre comme le prévoie le chapitre 5 du règlement intérieur, l’envoie de la carte d'adhérent à L'association F.R.A.G, un patch et l'inscription à l'assurance collective de la FFA le cas échéant , qui couvrira le nouvel adhérent jusqu'au 31 décembre suivant.
Article 3.3
Il ne sera pas admis de cotisation au prorata temporis. Si un adhérent quitte l'association F.R.A.G en cours d'année, quelle qu'en soit la raison, il ne pourra prétendre au remboursement total ou partiel de sa cotisation avec assurances annuelle, qui restera acquise à l'association F.R.A.G.
Article 3.4
Si un membre est exclu de l'association F.R.A.G par le Conseil d'Administration, ainsi que le prévoit l’article 2.4 du règlement intérieur, son adhésion de base, à savoir la cotisation avec assurance, ne sera pas remboursée au prorata temporis,
Article 3.5
Le montant de la cotisation annuelle est de trente-cinq euro. Une fois la cotisation payé la personne deviens membre officielle et actif de l'association F.R.A.G et bénéficie à des avantages comme le prévoie le chapitre 5 du règlement intérieur.
Chapitre 4 : Droit de Vote
Article 4.1
Chaque membre a droit de vote selon le principe "un adhérent = une voix". Seuls les membres à jour de leur cotisation peuvent participer aux votes ou confier leur pouvoir à un autre adhérent, lui-même à jour de cotisation, lors des assemblées générales ordinaires et extraordinaires.
Articles 4.2
Les membres bienfaiteurs ne participent pas aux votes.
Article 4.3
Un adhérent ne pourra être porteur de plus de deux pouvoirs. Un président d’association, ou autre statut du bureau pourra également être porteur de deux pouvoirs maximum .
Article 4.4
Le Conseil d'Administration pourra recevoir tous les pouvoirs que les adhérents souhaiteront lui envoyer. Il les répartira selon les règles décrites dans l'article précédent (4.3).
Chapitre 5 : Gestion financière et administrative
Article 5.1
Elle se fait sous la responsabilité du trésorier, qui assurera la gestion et la présentation des comptes lors des assemblées générales.
Article 5.2
Le trésorier pourra établir des chèques, avec sa seule signature, jusqu'à un montant de trois cents euros (300 €). Tous les chèques d'un montant supérieur, émis par l'association F.R.A.G, devront obligatoirement être signés conjointement par le trésorier et le président (ou son délégué).
Article 5.3
Le Conseil d'administration est composé, des membres du bureau. Il se réunira tous les trimestres et chaque fois que la situation l'exigera. Un administrateur sera considéré comme démissionnaire à la deuxième absence consécutive sans motif valable (maladie ou accident).
Article 5.4
Le Conseil d'administration pourra être assisté par des membres de l'association F.R.A.G ayant payé leur cotisation annuelle. Ces personnes, volontaires, ne sont pas soumises à l'obligation de participer au CA. Elles pourront y participer avec l’accord du conseil d’administration, ou y seront invitées par le président chaque fois que cela sera nécessaire.
Article 5.5
Toute intervention, déclaration ou divulgation d'informations au nom de l'association F.R.A.G, sans un accord du président ou de son délégué, sur tous les supports de communication (forums, presse écrite et orale, site internet, etc.), est formellement interdite. Dans le cas contraire des sanctions pourront être prise par le Conseil d’Administration, comme la suppression des fonctions exercés, voir la radiation, conformément à l’article 2.4 du règlement intérieur.
Chapitre 6 : Avantages pour les membres
Article 6.1
tout adhérent à l'association F.R.A.G ayant réglé leur cotisation annuelle bénéficie des droits que nous procure le partenariat avec la Boutique d'airsoft Powergun.
Article 6.2
Lors de l’assemblée générale si un électeur se retrouve absent il a la possibilité de voter par procuration. Un membre peut recevoir 2 procurations maximum.
Article 6.3
l'affiliation avec la FFA donne droit aux avantages de se dernier ( voir sur leur site internet http://ffairsoft.org )
Article 6.4
Chaque membre pourra participé au événement privés organisé pas des groupe extérieur ou organisé par l'association F.R.A.G.
Article 6.4
Chaque membre se verra recevoir après règlement de sa cotisation recevoir un patch et une carte de membre
Chapitre 7 : Règlement sur le forum
Article 7.1
-Parce qu'on est civilisé, on se présente avant de participer sur le forum.
-On peut chambrer, rigoler et déconner, mais il ne faut pas non plus pourrir le forum d'insultes.
-On peut s'expliquer sur le forum, du moment que ça reste constructif et plein de sang froid.
-Ceci est un forum d'airsoft, donc on doit y parler d'airsoft majoritairement. Le seul sous forum où l'on peut parler de tout et de rien est le "BAR", merci d'en tenir compte.
-Il est demandé a chacun de participer régulièrement au forum, afin de se tenir au courant des dernières nouvelles, ainsi que des parties.
Chapitre 8 : Les sanctions
Article 8.1
-Toutes personnes en état d’ébriété ou droguées se verront exclues définitivement.
-Toutes violences verbales ou physiques seront sanctionnées par une exclusion définitive.
-Les mauvais joueurs signalés au bureau pour leur manque de fair-play flagrant se verront avertis oralement. Cet avertissement sera consigné pour garder une trace. Au troisième avertissement la sanction sera l’exclusion,
-Toutes personnes ne respectant pas les partenariats de l'association F.R.A.G se verront avertis oralement cet avertissement sera consigné pour garder une trace. Au troisième avertissement la sanction sera l'exclusion.
-Toutes personnes ne respectant pas la charte de la FFA se verra exclu.
-toute personnes ne respectant le règlement sur le forum Article 7.1, se verront avertis oralement. Cet avertissement sera consigné pour garder une trace. Au troisième avertissement la sanction sera l'exclusion.
-Toutes personnes ne respectant pas l'Article 2.4 au minimum 3 fois de suite sans motif valable, se verront au bout de la deuxième fois avertis oralement et au bout de la troisième fois la sanction pourra allée de l'exclusion simple à l'exclusion définitive.
Association F.R.A.G
Chapitre 1 : conditions générales
Article 1.1
Le règlement intérieur a pour vocation de définir les règles de fonctionnement de l’association F.R.A.G.
Article 1.2
Le règlement intérieur est porté à la connaissance des membres de la F.R.A.G au moment de leur adhésion et demeure accessible à la consultation sur le forum de l'association,
Article 1.3
Le règlement intérieur peut faire l'objet de modifications en cours d'année, qui prendront effet dès qu'elles auront été acceptées par le Conseil d'administration. Ces modifications seront portées le plus rapidement possible à la connaissance des adhérents.
Article 1.4
L'exercice annuel de l'association F.R.A.G est calqué sur l'année civile. Il prendra effet le premier janvier de chaque année et se terminera le 31 décembre.
Chapitre 2 : Adhésion à l'association F.R.A.G
Article 2.1
Toute personne, morale ou physique, qui souhaite adhérer à l'association F.R.A.G doit remplir une demande d'adhésion, signé le règlement intérieur de l'association F.R.A.G, fournir une photocopie de sa carte d’identité, prendre connaissance et de respecter la charte rédigé par la FFA, en y joignant le paiement de la cotisation en vigueur.
Article 2.2
L’adhérent accepte, sans restriction, le présent règlement intérieur, ainsi que la Charte de l'Airsoft rédigé par la FFA.
Article 2.3
Dans la charte de la FFA chaque membre s'engage,
à Utiliser des répliques dont la puissance est inférieure au seuil légal autorisé
Hors des terrains de jeux, transporter mes répliques, sécurisées, sous housses, fourreaux ou valises,
Ne jouer que sur des terrains dûment autorisés par leurs propriétaires ou représentants,
Signaler, par la pose de panneaux d’information et balisage, le déroulement d’une OP,
Adapter la puissance de mes répliques aux souhaits des organisateurs,
Ne jamais enlever mes lunettes de sécurité sur les zones de jeux,
Annoncer, en cours de parties, toutes les billes qui me toucheront,
Respecter les règles du jeu et les décisions des marshals,
Neutraliser mes répliques dés la fin du jeu,
Remettre en état les lieux qui m’ont accueilli,
Article 2.4
Pour le bon fonctionnement de l'association chaque membre se doit de venir au minimum à 1 parties officiel de l'association FRAG par mois qui seront publiées sur le forum dans la rubrique " les prochaines parties officielles " chaque membre devra donc suivre régulièrement le Forum et devra participer et être présent sur chaque événement organisé par la l'association FRAG.
Article 2.5
Le Conseil d'Administration a toute autorité pour décider de sanctions envers les adhérents ne respectant pas le présent règlement intérieur, notamment pour non-paiement de la cotisation, ou ayant eu des actions pouvant nuire au bon fonctionnement de l'association. Ces sanctions peuvent aller de l’avertissement, suppression des fonctions exercé se cas échéant,radiation temporaire et jusqu'à la radiation définitive sans remboursement
Chapitre 3 : Cotisations
Article 3.1
Pour être membre de l'association F.R.A.G, il faut s’acquitter d’une cotisation annuelle. Son montant est fixé par le Conseil d'administration et soumis à acceptation lors de l'assemblée générale ordinaire.
Article 3.2
La première cotisation est payable lors de l'inscription, qui interviendra début Janvier jusqu'à Fin février. Elle déclenchera les avantages membre comme le prévoie le chapitre 5 du règlement intérieur, l’envoie de la carte d'adhérent à L'association F.R.A.G, un patch et l'inscription à l'assurance collective de la FFA le cas échéant , qui couvrira le nouvel adhérent jusqu'au 31 décembre suivant.
Article 3.3
Il ne sera pas admis de cotisation au prorata temporis. Si un adhérent quitte l'association F.R.A.G en cours d'année, quelle qu'en soit la raison, il ne pourra prétendre au remboursement total ou partiel de sa cotisation avec assurances annuelle, qui restera acquise à l'association F.R.A.G.
Article 3.4
Si un membre est exclu de l'association F.R.A.G par le Conseil d'Administration, ainsi que le prévoit l’article 2.4 du règlement intérieur, son adhésion de base, à savoir la cotisation avec assurance, ne sera pas remboursée au prorata temporis,
Article 3.5
Le montant de la cotisation annuelle est de trente-cinq euro. Une fois la cotisation payé la personne deviens membre officielle et actif de l'association F.R.A.G et bénéficie à des avantages comme le prévoie le chapitre 5 du règlement intérieur.
Chapitre 4 : Droit de Vote
Article 4.1
Chaque membre a droit de vote selon le principe "un adhérent = une voix". Seuls les membres à jour de leur cotisation peuvent participer aux votes ou confier leur pouvoir à un autre adhérent, lui-même à jour de cotisation, lors des assemblées générales ordinaires et extraordinaires.
Articles 4.2
Les membres bienfaiteurs ne participent pas aux votes.
Article 4.3
Un adhérent ne pourra être porteur de plus de deux pouvoirs. Un président d’association, ou autre statut du bureau pourra également être porteur de deux pouvoirs maximum .
Article 4.4
Le Conseil d'Administration pourra recevoir tous les pouvoirs que les adhérents souhaiteront lui envoyer. Il les répartira selon les règles décrites dans l'article précédent (4.3).
Chapitre 5 : Gestion financière et administrative
Article 5.1
Elle se fait sous la responsabilité du trésorier, qui assurera la gestion et la présentation des comptes lors des assemblées générales.
Article 5.2
Le trésorier pourra établir des chèques, avec sa seule signature, jusqu'à un montant de trois cents euros (300 €). Tous les chèques d'un montant supérieur, émis par l'association F.R.A.G, devront obligatoirement être signés conjointement par le trésorier et le président (ou son délégué).
Article 5.3
Le Conseil d'administration est composé, des membres du bureau. Il se réunira tous les trimestres et chaque fois que la situation l'exigera. Un administrateur sera considéré comme démissionnaire à la deuxième absence consécutive sans motif valable (maladie ou accident).
Article 5.4
Le Conseil d'administration pourra être assisté par des membres de l'association F.R.A.G ayant payé leur cotisation annuelle. Ces personnes, volontaires, ne sont pas soumises à l'obligation de participer au CA. Elles pourront y participer avec l’accord du conseil d’administration, ou y seront invitées par le président chaque fois que cela sera nécessaire.
Article 5.5
Toute intervention, déclaration ou divulgation d'informations au nom de l'association F.R.A.G, sans un accord du président ou de son délégué, sur tous les supports de communication (forums, presse écrite et orale, site internet, etc.), est formellement interdite. Dans le cas contraire des sanctions pourront être prise par le Conseil d’Administration, comme la suppression des fonctions exercés, voir la radiation, conformément à l’article 2.4 du règlement intérieur.
Chapitre 6 : Avantages pour les membres
Article 6.1
tout adhérent à l'association F.R.A.G ayant réglé leur cotisation annuelle bénéficie des droits que nous procure le partenariat avec la Boutique d'airsoft Powergun.
Article 6.2
Lors de l’assemblée générale si un électeur se retrouve absent il a la possibilité de voter par procuration. Un membre peut recevoir 2 procurations maximum.
Article 6.3
l'affiliation avec la FFA donne droit aux avantages de se dernier ( voir sur leur site internet http://ffairsoft.org )
Article 6.4
Chaque membre pourra participé au événement privés organisé pas des groupe extérieur ou organisé par l'association F.R.A.G.
Article 6.4
Chaque membre se verra recevoir après règlement de sa cotisation recevoir un patch et une carte de membre
Chapitre 7 : Règlement sur le forum
Article 7.1
-Parce qu'on est civilisé, on se présente avant de participer sur le forum.
-On peut chambrer, rigoler et déconner, mais il ne faut pas non plus pourrir le forum d'insultes.
-On peut s'expliquer sur le forum, du moment que ça reste constructif et plein de sang froid.
-Ceci est un forum d'airsoft, donc on doit y parler d'airsoft majoritairement. Le seul sous forum où l'on peut parler de tout et de rien est le "BAR", merci d'en tenir compte.
-Il est demandé a chacun de participer régulièrement au forum, afin de se tenir au courant des dernières nouvelles, ainsi que des parties.
Chapitre 8 : Les sanctions
Article 8.1
-Toutes personnes en état d’ébriété ou droguées se verront exclues définitivement.
-Toutes violences verbales ou physiques seront sanctionnées par une exclusion définitive.
-Les mauvais joueurs signalés au bureau pour leur manque de fair-play flagrant se verront avertis oralement. Cet avertissement sera consigné pour garder une trace. Au troisième avertissement la sanction sera l’exclusion,
-Toutes personnes ne respectant pas les partenariats de l'association F.R.A.G se verront avertis oralement cet avertissement sera consigné pour garder une trace. Au troisième avertissement la sanction sera l'exclusion.
-Toutes personnes ne respectant pas la charte de la FFA se verra exclu.
-toute personnes ne respectant le règlement sur le forum Article 7.1, se verront avertis oralement. Cet avertissement sera consigné pour garder une trace. Au troisième avertissement la sanction sera l'exclusion.
-Toutes personnes ne respectant pas l'Article 2.4 au minimum 3 fois de suite sans motif valable, se verront au bout de la deuxième fois avertis oralement et au bout de la troisième fois la sanction pourra allée de l'exclusion simple à l'exclusion définitive.